"1902-11-19"^^ . . "Etude XVII"@fr . "Etude XVII"@fr . "1377-01-01"^^ . . . . "1377 - 19 novembre 1902"@fr . . "\n \n \n Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).\n \n Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.\n Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.\n \n "^^ . . "\n \n \n Cette liste est un \"inventaire chapeau\" qui permet d'accéder par des liens à tous les instruments de recherche décrivant les fonds relevant de cette étude.\n \n Liste des instruments de recherche par notaire :Minutes et répertoires du notaire François DELAFONS (28 juin 1555 - 1er mai 1592)\n Minutes et répertoires du notaire Pierre BARBEREAU (2 janvier 1588 - 8 décembre 1589)\n Minutes et répertoires du notaire Nicolas NOURRY (6 juin 1592 - 21 juillet 1644)\n Minutes et répertoires du notaire Jacques NOURRY (11 août 1644 - 7 octobre 1660)\n Minutes et répertoires du notaire Philippe GUNEAU (28 novembre 1653 - mai 1663)\n Minutes et répertoires du notaire Gilbert BONODAT (8 octobre 1660 - 28 octobre 1670)\n Minutes et répertoires du notaire Adrien AUMONT (9 janvier 1671 - 20 avril 1701)\n Minutes et répertoires du notaire Jean FROMONT (20 mai 1701 - 24 janvier 1730)\n Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN (25 janvier 1730 - 11 février 1751)\n Minutes et répertoires du notaire Nicolas FREMYN (12 février 1751 - 3 mars 1761)\n Minutes et répertoires du notaire Charles LE BRUN (7 mars 1761 - 15 juin 1787)\n Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LANGLOIS (16 juin 1787 - 19 septembre 1799)\n Minutes et répertoires du notaire Prosper Louis LÉGER (28 septembre 1799 - 5 novembre 1813)\n Minutes et répertoires du notaire Auguste Pierre LEROY (6 novembre 1813 - 3 octobre 1826)\n Minutes et répertoires du notaire Charles Georges CLAUSSE (4 octobre 1826 - 4 août 1837)\n Minutes et répertoires du notaire Henri Joseph YVER (5 août 1837 - 14 août 1868)\n Minutes et répertoires du notaire Albert Henri YVER (14 août 1868 - 19 novembre 1902)\n \n Images des répertoires de l'étude XVII :Images du répertoire du notaire Jean Michelin (25 janvier 1730 - 12 février 1751)\n Images du répertoire du notaire Nicolas Fremyn (12 février 1751 - 3 mars 1761)\n Images des répertoires du notaire Charles Le Brun (7 mars 1761 - 12 mai 1787)\n Images du répertoire du notaire Pierre Louis Langlois (18 mai 1787 - 19 septembre 1799)\n Images des répertoires du notaire Prosper Louis Léger (28 septembre 1799 - 5 novembre 1813)\n Images des répertoires du notaire Auguste Pierre Leroy (6 novembre 1813 - 4 octobre 1826)\n Images des répertoires du notaire Charles Georges Clausse (4 octobre 1826 - 4 août 1837)\n Images des répertoires du notaire Henri Joseph Yver (5 août 1837 - 14 août 1868)\n Images des répertoires du notaire Albert Henri Yver (14 août 1868 - 19 novembre 1902)\n \n Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées)«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XVII (1377-1862)\n Dossiers de clients de l'étude XVII (1606-1924)\n \n \n "^^ . . "\n Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.\n "^^ . . . . .