. "1581-03-13"^^ . . "1626-11-12"^^ . . . . . "Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, 13 mars 1581 - 12 novembre 1626 (étude XVIII)"@fr . . . "13 mars 1581 - 12 novembre 1626"@fr . "\n Liste des instruments de recherche par tranche chronologique :Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES (13 mars 1581 - décembre 1590) Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES (janvier 1591 - novembre 1623) Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES (janvier 1601 - 21 juin 1617) Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES (janvier 1611 - 12 novembre 1626) Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES (janvier 1621 - 12 novembre 1626) Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l’étude XVIIIArchives de l'étude XVIII\n "^^ . "\n Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.\n "^^ . . . "\n \n \n Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).\n \n Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.\n Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.\n \n "^^ . "Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, 13 mars 1581 - 12 novembre 1626 (étude XVIII)"@fr . .