. . . . . "1938-12-31"^^ . "Etude XXXII"@fr . . "Etude XXXII"@fr . "\n \n \n Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).\n \n Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.\n Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.\n \n "^^ . . . "1683 - 1938"@fr . "\n Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.\n "^^ . . "1683-01-01"^^ . . "\n Liste des instruments de recherche par notaire :Minutes et répertoires du notaire Hugues Prudent PONYER (1683 - 21 août 1709) Minutes et répertoires du notaire Louis LARSONNIER (11 juin 1708 - 19 juin 1724) Minutes et répertoires du notaire Joseph PRÉVOST (20 juin 1724 - 20 avril 1752) Minutes et répertoires du notaire Antoine TOUVENOT (mai 1752 - 20 mars 1754) Minutes et répertoires du notaire Honoré LE JAY (22 mars 1754 - 1771) Minutes et répertoires du notaire Étienne CARTAULT (4 janvier 1772 - 10 octobre 1783) Minutes et répertoires du notaire Pierre TIRON (11 octobre 1783 - 27 mars 1812) Minutes et répertoires du notaire Étienne DAMAISON (30 mars 1812 - 19 novembre 1844) Minutes et répertoires du notaire Armand Vital DUMAS (19 novembre 1844 - 6 janvier 1866) Minutes et répertoires du notaire Nicolas Éloi ROBERT (6 janvier 1866 - 5 février 1879) Minutes et répertoires du notaire Jean Marie Paul Augustin THÉRET (5 février 1879 - 7 juillet 1920) Minutes et répertoires du notaire Marie Émile Joseph Maurice RIVIÈRE (7 juillet 1920 - 31 décembre 1938) Images des répertoires de l'étude XXXII :Images du répertoire du notaire Hugues Prudent Ponyer (7 août 1686 - 21 août 1709) Images du répertoire du notaire Louis Larsonnier (11 juin 1708 - 19 juin 1724) Images du répertoire du notaire Joseph Prévost (20 juin 1724 -1er mai 1752) Images du répertoire du notaire Antoine Touvenot (14 février 1751 - 20 mars 1754) Images du répertoire du notaire Honoré Le Jay (21 mars 1754 - 31 décembre 1771) Images du répertoire du notaire Étienne Cartault (4 janvier 1772 - 10 octobre 1783) Images des répertoires du notaire Pierre Tiron (11 octobre 1783 - 27 mars 1812) Images des répertoires du notaire Étienne Damaison (30 mars 1812 - 18 novembre 1844) Images des répertoires du notaire Armand Vital Dumas (19 novembre 1844 - 5 janvier 1866) Images des répertoires du notaire Nicolas Éloi Robert (6 janvier 1866 - 4 février 1879) Images des répertoires du notaire Jean Marie Paul Augustin Théret (5 février 1879 - 6 juillet 1920) Images des répertoires du notaire Marie Émile Joseph Maurice Rivière (7 juillet 1920 - 22 mars 1939) Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées) :« Mélanges » (dossiers de clients) de l’étude XXXII (1692-1800)\n "^^ . .