. . "1902-01-24"^^ . . "Etude XXXIX"@fr . . "Etude XXXIX"@fr . "\n \n \n Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).\n \n Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.\n Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.\n \n "^^ . "1568-10-20"^^ . . "20 octobre 1568 - 24 janvier 1902"@fr . "\n Liste des instruments de recherche par notaire :Minutes et répertoires du notaire Jacques LANDRY (20 octobre 1568 - 1600) Minutes et répertoires du notaire Pierre DESRUES (17 octobre 1584 - 1589) Minutes et répertoires du notaire Omer LE JARS (21 février 1603 - 5 janvier 1611) Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD (6 janvier 1611 - 23 novembre 1645) Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD (31 décembre 1645 - 17 février 1675) Minutes et répertoires du notaire Antoine PASQUIER (18 février 1675 - 25 juillet 1696) Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON (26 juillet 1696 - 15 juin 1747) Minutes et répertoires du notaire Michel MARTEL (20 juin 1747 - 18 février 1762) Minutes et répertoires du notaire Thomas GIBERT (20 février 1762 - 31 janvier 1794) Minutes et répertoires du notaire Guillaume LE SOURD-BEAUREGARD (14 août 1794 - 27 juin 1804) Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER (28 juin 1804 - 2 avril 1827) Minutes et répertoires du notaire Jean Ambroise PROST (4 avril 1827 - 19 décembre 1836) Minutes et répertoires du notaire Hippolyte Théodore LEBAUDY (21 décembre 1836 - 14 juillet 1847) Minutes et répertoires du notaire Marie Joseph Gustave DUBOIS (14 juillet 1847 - 25 juin 1875) Minutes et répertoires du notaire Joseph Émile GODET (25 juin 1875 - 23 novembre 1898) Images des répertoires de l'étude XXXIX :Images du répertoire du notaire Jacques Landry (20 octobre 1568 - 1600) Images du répertoire du notaire Pierre Desrues (17 octobre 1584 - 1589) Images du répertoire du notaire Omer Le Jars (21 février 1603 - 5 janvier 1611) Images du répertoire du notaire Claude I Ménard (6 janvier 1611 - 23 novembre 1645) Images des répertoires du notaire Claude II Ménard (21 novembre 1645 - 17 février 1675) Images du répertoire du notaire Antoine Pasquier (18 février 1675 - 25 juillet 1696) Images des répertoires du notaire Étienne Périchon (26 juillet 1696 - 15 juin 1747) Images du répertoire du notaire Michel Martel (20 juin 1747 - 18 février 1762) Images des répertoires du notaire Thomas Gibert (20 février 1762 - 31 janvier 1794) Images du répertoire du notaire Guillaume Le Sourd-Beauregard (14 août 1794 - 27 juin 1804) Images des répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais Fournier (27 juin 1804 - 2 avril 1827) Images des répertoires du notaire Jean Ambroise Prost (4 avril 1827 - 19 décembre 1836) Images des répertoires du notaire Hippolyte Théodore Lebaudy (23 décembre 1836 - 14 juillet 1847) Images des répertoires du notaire Marie Joseph Gustave Dubois (14 juillet 1847 - 25 juin 1875) Images des répertoires du notaire Joseph Émile Godet (25 juin 1875 - 24 janvier 1902)\n "^^ . . . . "\n Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.\n "^^ . . . .