«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude IX
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-050296 an entity of type: RecordResource
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude IX
xsd:date
1781-01-01
1781-1805
rdf:XMLLiteral
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
rdf:XMLLiteral
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
xsd:date
1805-12-31
rdf:XMLLiteral
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude IXArchives de l'étude IX
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude IX