"«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XIX"@fr . . . "\n \n \n Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...): s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.\n Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.\n \n "^^ . . "«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XIX"@fr . "1480-1658"@fr . . "\n Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.\n "^^ . . "1658-12-31"^^ . . . . "\n Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XIXArchives de l'étude XIX\n "^^ . . "1480-01-01"^^ . .