Archives de l'office notarial XXVI (1830-1902)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-052928 an entity of type: RecordResource
Archives de l'office notarial XXVI (1830-1902)
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1830-01-01
[1830-1902]
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Autres documents de l'étude (dossiers de clients [DC], archives de l'office notarial [ON], comptabilité [CT]...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Par parallélisme avec le délai d'accès pour les archives publiques des études notariales (minutes et répertoires), les notaires acceptent en général de communiquer les documents "archives privées" de plus de 75 ans.
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1902-12-31
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Document(s) séparé(s)
Archives de l'étude XXVI
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Autre(s) instrument(s) de recherche
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXVI (1815-1936)
Dossiers de clients de l'étude XXVI (1790-1912)
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MC/ON/XXVI/1 . « Livre des clercs »
MC/ON/XXVI//2-5 . Expéditions
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