Titre nouvel de rente à Jean Pierre Moet, demeurant à Versailles, par les hoirs de Aimée Marguerite Daumesnil, veuve de Jean Dorceau de Fontete. Pièce jointe: procuration par Jean Pierre Moet du 13 prairial an XIII (2 juin 1805, maître Menard substitué par mes Destrumeau, notaires à Versailles).
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Titre nouvel de rente à Jean Pierre Moet, demeurant à Versailles, par les hoirs de Aimée Marguerite Daumesnil, veuve de Jean Dorceau de Fontete. Pièce jointe: procuration par Jean Pierre Moet du 13 prairial an XIII (2 juin 1805, maître Menard substitué par mes Destrumeau, notaires à Versailles).
xsd:date
1805-07-09
20 messidor an XIII (9 juillet 1805)
MC/ET/IV/967
Titre nouvel de rente à Jean Pierre Moet, demeurant à Versailles, par les hoirs de Aimée Marguerite Daumesnil, veuve de Jean Dorceau de Fontete. Pièce jointe: procuration par Jean Pierre Moet du 13 prairial an XIII (2 juin 1805, maître Menard substitué par mes Destrumeau, notaires à Versailles).