1483, 5 juin. Accord entre Jean Turquain, religieux de Saint-Denis-en-France, prévôt de la Garanne, et Jean de Brencourt, procureur général au Châtelet, pour mettre fin au procès qui les oppose au sujet de droits sur des biens à Asnières et à Gennevilliers.
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1483, 5 juin. Accord entre Jean Turquain, religieux de Saint-Denis-en-France, prévôt de la Garanne, et Jean de Brencourt, procureur général au Châtelet, pour mettre fin au procès qui les oppose au sujet de droits sur des biens à Asnières et à Gennevilliers.
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1483-06-05
5 juin 1483
MC/ET/VIII/17
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(détérioré dans la partie droite). (Au dos de l'acte 1483-05-01 Marle, Germain de).
1483, 5 juin. Accord entre Jean Turquain, religieux de Saint-Denis-en-France, prévôt de la Garanne, et Jean de Brencourt, procureur général au Châtelet, pour mettre fin au procès qui les oppose au sujet de droits sur des biens à Asnières et à Gennevilliers.