TROISFONTAINES (abbaye de) ordre de Cîteaux, diocèse de Châlons § Transaction entre Henry LE PICART, conseiller et aumônier du Roi, abbé commendataire de l'abbaye de TROISFONTAINES, d'une part, Denis de CLERGET et Jean PIERRE, admodiateurs de l'abbaye de TROISFONTAINES d'autre part, et nomination d'arbitres. ; Accord entre les mêmes après sentence arbitrale
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TROISFONTAINES (abbaye de) ordre de Cîteaux, diocèse de Châlons § Transaction entre Henry LE PICART, conseiller et aumônier du Roi, abbé commendataire de l'abbaye de TROISFONTAINES, d'une part, Denis de CLERGET et Jean PIERRE, admodiateurs de l'abbaye de TROISFONTAINES d'autre part, et nomination d'arbitres. ; Accord entre les mêmes après sentence arbitrale
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1615-09-14
14 septembre 1615 - 4 octobre 1615
xsd:date
1615-10-04
MC/ET/XXIII/251 fol. IX/XX/VI ; fol. III/C/XXXIIII
TROISFONTAINES (abbaye de) ordre de Cîteaux, diocèse de Châlons § Transaction entre Henry LE PICART, conseiller et aumônier du Roi, abbé commendataire de l'abbaye de TROISFONTAINES, d'une part, Denis de CLERGET et Jean PIERRE, admodiateurs de l'abbaye de TROISFONTAINES d'autre part, et nomination d'arbitres. ; Accord entre les mêmes après sentence arbitrale