TROISFONTAINES (abbaye de) ordre de Cîteaux, diocèse de Châlons § Transaction entre Henry LE PICART, conseiller et aumônier du Roi, abbé commendataire de l'abbaye de TROISFONTAINES, d'une part, Denis de CLERGET et Jean PIERRE, admodiateurs de l'abbaye de TROISFONTAINES d'autre part, et nomination d'arbitres. ; Accord entre les mêmes après sentence arbitrale
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TROISFONTAINES (abbaye de) ordre de Cîteaux, diocèse de Châlons § Transaction entre Henry LE PICART, conseiller et aumônier du Roi, abbé commendataire de l'abbaye de TROISFONTAINES, d'une part, Denis de CLERGET et Jean PIERRE, admodiateurs de l'abbaye de TROISFONTAINES d'autre part, et nomination d'arbitres. ; Accord entre les mêmes après sentence arbitrale
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1615-09-14
14 septembre 1615 - 4 octobre 1615
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1615-10-04
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
TROISFONTAINES (abbaye de) ordre de Cîteaux, diocèse de Châlons § Transaction entre Henry LE PICART, conseiller et aumônier du Roi, abbé commendataire de l'abbaye de TROISFONTAINES, d'une part, Denis de CLERGET et Jean PIERRE, admodiateurs de l'abbaye de TROISFONTAINES d'autre part, et nomination d'arbitres. ; Accord entre les mêmes après sentence arbitrale
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Troisfontaines, abbaye de
Troisfontaines, abbaye de
Troisfontaines, abbaye de