Convention de désistement de plainte moyennant 396 livres remises par BAST et GUETRIN, voiturier et chartier, pour accident corporel causé à Christophe MÔ, porcelainier, demeurant à la Chapelle.

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Convention de désistement de plainte moyennant 396 livres remises par BAST et GUETRIN, voiturier et chartier, pour accident corporel causé à Christophe MÔ, porcelainier, demeurant à la Chapelle. 
xsd:date 1779-03-28 
28 mars 1779 
MC/ET/XXVIII/474 
Convention de désistement de plainte moyennant 396 livres remises par BAST et GUETRIN, voiturier et chartier, pour accident corporel causé à Christophe MÔ, porcelainier, demeurant à la Chapelle. 

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