Convention de désistement de plainte moyennant 396 livres remises par BAST et GUETRIN, voiturier et chartier, pour accident corporel causé à Christophe MÔ, porcelainier, demeurant à la Chapelle.
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Convention de désistement de plainte moyennant 396 livres remises par BAST et GUETRIN, voiturier et chartier, pour accident corporel causé à Christophe MÔ, porcelainier, demeurant à la Chapelle.
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1779-03-28
28 mars 1779
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Origine de l'information :
Faïenciers, 1736-1799 (954 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2003
Convention de désistement de plainte moyennant 396 livres remises par BAST et GUETRIN, voiturier et chartier, pour accident corporel causé à Christophe MÔ, porcelainier, demeurant à la Chapelle.
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Mô, Christophe
Bast
Guetrin