Convention au sujet d'un droit de passage sur le ruisseau qui communique du fossé de la Bastille, la Rivière de Seine, entre Joseph CHENARD, marchand de bois, rue de la Contrescarpe Nicolas COLLIEZ, marchand orfèvre, rue Dauphiné, paroisse Saint-André des arts, Barré et Gitron, .. cf. 2 Juillet 1789, l. 540.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/041788-c1p6xksd4e8b-12fiyuuqs3r2x-i1 an entity of type: Instantiation
Convention au sujet d'un droit de passage sur le ruisseau qui communique du fossé de la Bastille, la Rivière de Seine, entre Joseph CHENARD, marchand de bois, rue de la Contrescarpe Nicolas COLLIEZ, marchand orfèvre, rue Dauphiné, paroisse Saint-André des arts, Barré et Gitron, .. cf. 2 Juillet 1789, l. 540.
xsd:date
1789-06-10
10 juin 1789
MC/ET/XXVIII/539
Convention au sujet d'un droit de passage sur le ruisseau qui communique du fossé de la Bastille, la Rivière de Seine, entre Joseph CHENARD, marchand de bois, rue de la Contrescarpe Nicolas COLLIEZ, marchand orfèvre, rue Dauphiné, paroisse Saint-André des arts, Barré et Gitron, .. cf. 2 Juillet 1789, l. 540.