Convention au sujet d'un droit de passage sur le ruisseau qui communique du fossé de la Bastille, la Rivière de Seine, entre Joseph CHENARD, marchand de bois, rue de la Contrescarpe Nicolas COLLIEZ, marchand orfèvre, rue Dauphiné, paroisse Saint-André des arts, Barré et Gitron, .. cf. 2 Juillet 1789, l. 540.
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Convention au sujet d'un droit de passage sur le ruisseau qui communique du fossé de la Bastille, la Rivière de Seine, entre Joseph CHENARD, marchand de bois, rue de la Contrescarpe Nicolas COLLIEZ, marchand orfèvre, rue Dauphiné, paroisse Saint-André des arts, Barré et Gitron, .. cf. 2 Juillet 1789, l. 540.
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1789-06-10
10 juin 1789
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Origine de l'information :
Artisans du meuble, 1736-1799, par Ch. H. Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Convention au sujet d'un droit de passage sur le ruisseau qui communique du fossé de la Bastille, la Rivière de Seine, entre Joseph CHENARD, marchand de bois, rue de la Contrescarpe Nicolas COLLIEZ, marchand orfèvre, rue Dauphiné, paroisse Saint-André des arts, Barré et Gitron, .. cf. 2 Juillet 1789, l. 540.