Minutes manquantes en 1992 Procès-verbal de publication d'une maison dépendante de la succession du sr BAZILE ou AVRIL airel 24 août idem deuxième publication d'1 maison et terrain de la succession de sieur AVRIL en suite du procès-verbal du 17 de ce mois 31 août idem Adjudication d'une maison dépendante de la succession de sr AVRIL en mute de procès-verbal du 17 de ce mois
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/041788-c1p6xksxu2d7-f06fpk3vtl94-i1 an entity of type: Instantiation
Minutes manquantes en 1992 Procès-verbal de publication d'une maison dépendante de la succession du sr BAZILE ou AVRIL airel 24 août idem deuxième publication d'1 maison et terrain de la succession de sieur AVRIL en suite du procès-verbal du 17 de ce mois 31 août idem Adjudication d'une maison dépendante de la succession de sr AVRIL en mute de procès-verbal du 17 de ce mois
xsd:date
1792-08-17
17 août 1792
MC/ET/XXVIII/557
Minutes manquantes en 1992 Procès-verbal de publication d'une maison dépendante de la succession du sr BAZILE ou AVRIL airel 24 août idem deuxième publication d'1 maison et terrain de la succession de sieur AVRIL en suite du procès-verbal du 17 de ce mois 31 août idem Adjudication d'une maison dépendante de la succession de sr AVRIL en mute de procès-verbal du 17 de ce mois