Minutes manquantes en 1992 Procès-verbal de publication d'une maison dépendante de la succession du sr BAZILE ou AVRIL airel 24 août idem deuxième publication d'1 maison et terrain de la succession de sieur AVRIL en suite du procès-verbal du 17 de ce mois 31 août idem Adjudication d'une maison dépendante de la succession de sr AVRIL en mute de procès-verbal du 17 de ce mois
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Minutes manquantes en 1992 Procès-verbal de publication d'une maison dépendante de la succession du sr BAZILE ou AVRIL airel 24 août idem deuxième publication d'1 maison et terrain de la succession de sieur AVRIL en suite du procès-verbal du 17 de ce mois 31 août idem Adjudication d'une maison dépendante de la succession de sr AVRIL en mute de procès-verbal du 17 de ce mois
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1792-08-17
17 août 1792
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Origine de l'information :
Artisans du meuble, 1736-1799, par Ch. H. Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Minutes manquantes en 1992 Procès-verbal de publication d'une maison dépendante de la succession du sr BAZILE ou AVRIL airel 24 août idem deuxième publication d'1 maison et terrain de la succession de sieur AVRIL en suite du procès-verbal du 17 de ce mois 31 août idem Adjudication d'une maison dépendante de la succession de sr AVRIL en mute de procès-verbal du 17 de ce mois