Deux minutes manquantes en 1792. deux quittances, en suite d'un procès-verbal du 23 frimaire an IV, du tuteur des mineurs Bernard au citoyen Darblet, de Jean-Louis Flament audit Darblet.
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Deux minutes manquantes en 1792. deux quittances, en suite d'un procès-verbal du 23 frimaire an IV, du tuteur des mineurs Bernard au citoyen Darblet, de Jean-Louis Flament audit Darblet.
xsd:date
1796-03-03
13 ventôse an IV (3 mars 1796)
MC/ET/XXVIII/573
Deux minutes manquantes en 1792. deux quittances, en suite d'un procès-verbal du 23 frimaire an IV, du tuteur des mineurs Bernard au citoyen Darblet, de Jean-Louis Flament audit Darblet.