Deux minutes manquantes en 1792. deux quittances, en suite d'un procès-verbal du 23 frimaire an IV, du tuteur des mineurs Bernard au citoyen Darblet, de Jean-Louis Flament audit Darblet.
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Deux minutes manquantes en 1792. deux quittances, en suite d'un procès-verbal du 23 frimaire an IV, du tuteur des mineurs Bernard au citoyen Darblet, de Jean-Louis Flament audit Darblet.
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1796-03-03
13 ventôse an IV (3 mars 1796)
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Origine de l'information :
Orfèvres, 1738-1799 (1199 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2003
Deux minutes manquantes en 1792. deux quittances, en suite d'un procès-verbal du 23 frimaire an IV, du tuteur des mineurs Bernard au citoyen Darblet, de Jean-Louis Flament audit Darblet.
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Bernard (mineurs)
Darblet
Flament, Jean-Louis