Annulation du contrat précédent ; les murs séparatifs restent mitoyens dans la hauteur des clôtures. { cf. acte du 22 octobre 1545 MC/ET/XXXIII/31 (fol. XIIIxxXVIII Vo) (fol. 278 Vo) .Vente par ledit Nicole Masseron à Macé Simonneau, mâçon, à Saint-Marcel, au Clos du Chardonneret, de la moitié dudit terrain, à prendre du côté de l'acquéreur, moyennant une rente de 22 s. 6 d. t., rachetable pour 13 l. 10 s. t., à verser en une seule fois, et avec obligation de construire. }
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/041880-c1p6yedzyf97-1ntn3b6yoaqgg-i1 an entity of type: Instantiation
Annulation du contrat précédent ; les murs séparatifs restent mitoyens dans la hauteur des clôtures. { cf. acte du 22 octobre 1545 MC/ET/XXXIII/31 (fol. XIIIxxXVIII Vo) (fol. 278 Vo) .Vente par ledit Nicole Masseron à Macé Simonneau, mâçon, à Saint-Marcel, au Clos du Chardonneret, de la moitié dudit terrain, à prendre du côté de l'acquéreur, moyennant une rente de 22 s. 6 d. t., rachetable pour 13 l. 10 s. t., à verser en une seule fois, et avec obligation de construire. }
xsd:date
1545-11-18
18 novembre 1545
MC/ET/XXXIII/31 fol. XIIIxxXVIII Vo, en marge (fol. 278 Vo, en marge)
Annulation du contrat précédent ; les murs séparatifs restent mitoyens dans la hauteur des clôtures. { cf. acte du 22 octobre 1545 MC/ET/XXXIII/31 (fol. XIIIxxXVIII Vo) (fol. 278 Vo) .Vente par ledit Nicole Masseron à Macé Simonneau, mâçon, à Saint-Marcel, au Clos du Chardonneret, de la moitié dudit terrain, à prendre du côté de l'acquéreur, moyennant une rente de 22 s. 6 d. t., rachetable pour 13 l. 10 s. t., à verser en une seule fois, et avec obligation de construire. }