Annulation du contrat précédent ; les murs séparatifs restent mitoyens dans la hauteur des clôtures. { cf. acte du 22 octobre 1545 MC/ET/XXXIII/31 (fol. XIIIxxXVIII Vo) (fol. 278 Vo) .Vente par ledit Nicole Masseron à Macé Simonneau, mâçon, à Saint-Marcel, au Clos du Chardonneret, de la moitié dudit terrain, à prendre du côté de l'acquéreur, moyennant une rente de 22 s. 6 d. t., rachetable pour 13 l. 10 s. t., à verser en une seule fois, et avec obligation de construire. }
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041880-c1p6yedzyf97-1ntn3b6yoaqgg an entity of type: RecordResource
Annulation du contrat précédent ; les murs séparatifs restent mitoyens dans la hauteur des clôtures. { cf. acte du 22 octobre 1545 MC/ET/XXXIII/31 (fol. XIIIxxXVIII Vo) (fol. 278 Vo) .Vente par ledit Nicole Masseron à Macé Simonneau, mâçon, à Saint-Marcel, au Clos du Chardonneret, de la moitié dudit terrain, à prendre du côté de l'acquéreur, moyennant une rente de 22 s. 6 d. t., rachetable pour 13 l. 10 s. t., à verser en une seule fois, et avec obligation de construire. }
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1545-11-18
18 novembre 1545
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle, tome II, Paris, Champion, 1923, LXXVII-832 p.
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Origine de l'information :
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. II, 1532-1555 [3002 actes], Paris, 1923, p. 64, notice n° 3815 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010-2012
Date de création de la notice : 2009
Annulation du contrat précédent ; les murs séparatifs restent mitoyens dans la hauteur des clôtures. { cf. acte du 22 octobre 1545 MC/ET/XXXIII/31 (fol. XIIIxxXVIII Vo) (fol. 278 Vo) .Vente par ledit Nicole Masseron à Macé Simonneau, mâçon, à Saint-Marcel, au Clos du Chardonneret, de la moitié dudit terrain, à prendre du côté de l'acquéreur, moyennant une rente de 22 s. 6 d. t., rachetable pour 13 l. 10 s. t., à verser en une seule fois, et avec obligation de construire. }
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Masseron, Nicole
Simonneau, Macé