Bail, pour neuf ans, à compter de Noël 1552, date d'expiration du bail antérieur consenti à Isambert Rafferon, par le collège Saint-Bernard, représenté par Jean Coquey, prêtre, bachelier en théologie, proviseur du collège, et par François Barberot, curé de Champcueil, procureur et receveur du collège, à Pierre Bellagny, marchand, à 'la Carrière Saint-Denis, près le port au Pec', du port et passage du Pecq, droit seigneurial, cens, rentes, dîmes, champarts, lods, ventes, saisines, défauts, amendes, droits de pêcherie, terres, prés, bois, droitures et autres droits quelconques, avec les amendes de 60 s. p. et au-dessous, forfaitures et amendes arbitraires, aux conditions suivantes: [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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Bail, pour neuf ans, à compter de Noël 1552, date d'expiration du bail antérieur consenti à Isambert Rafferon, par le collège Saint-Bernard, représenté par Jean Coquey, prêtre, bachelier en théologie, proviseur du collège, et par François Barberot, curé de Champcueil, procureur et receveur du collège, à Pierre Bellagny, marchand, à 'la Carrière Saint-Denis, près le port au Pec', du port et passage du Pecq, droit seigneurial, cens, rentes, dîmes, champarts, lods, ventes, saisines, défauts, amendes, droits de pêcherie, terres, prés, bois, droitures et autres droits quelconques, avec les amendes de 60 s. p. et au-dessous, forfaitures et amendes arbitraires, aux conditions suivantes: [Suite de la description dans les informations complémentaires]
xsd:date
1547-05-05
5 mai 1547
MC/ET/XXXIII/32/B fol. XXXIII Vo (fol. 33 Vo)
Bail, pour neuf ans, à compter de Noël 1552, date d'expiration du bail antérieur consenti à Isambert Rafferon, par le collège Saint-Bernard, représenté par Jean Coquey, prêtre, bachelier en théologie, proviseur du collège, et par François Barberot, curé de Champcueil, procureur et receveur du collège, à Pierre Bellagny, marchand, à 'la Carrière Saint-Denis, près le port au Pec', du port et passage du Pecq, droit seigneurial, cens, rentes, dîmes, champarts, lods, ventes, saisines, défauts, amendes, droits de pêcherie, terres, prés, bois, droitures et autres droits quelconques, avec les amendes de 60 s. p. et au-dessous, forfaitures et amendes arbitraires, aux conditions suivantes: [Suite de la description dans les informations complémentaires]