4 pièces. Enveloppe marquée "MM. de Franchescini, de Tastet, Robert", contenant enveloppe à l'adresse de Me Potier, et lettre de Franchescini, accompagnant un acte sous-seing privé, indiquant les clauses et résolutions de ces droits dans une société pour l'achat et l'exploitation du Canal de Castille en Espagne.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/050805-c-7wv3nfss0--50k50rg4e740-i1 an entity of type: Instantiation
4 pièces. Enveloppe marquée "MM. de Franchescini, de Tastet, Robert", contenant enveloppe à l'adresse de Me Potier, et lettre de Franchescini, accompagnant un acte sous-seing privé, indiquant les clauses et résolutions de ces droits dans une société pour l'achat et l'exploitation du Canal de Castille en Espagne.
xsd:date
1846-08-11
11 août 1846 - 28 août 1846
xsd:date
1846-08-28
MC/DC/XXXI/16 pièce e
4 pièces. Enveloppe marquée "MM. de Franchescini, de Tastet, Robert", contenant enveloppe à l'adresse de Me Potier, et lettre de Franchescini, accompagnant un acte sous-seing privé, indiquant les clauses et résolutions de ces droits dans une société pour l'achat et l'exploitation du Canal de Castille en Espagne.