Répertoire chronologique pour la période du 1 février 1791 au 6ème jour complémentaire de l'an III (1 février 1791 - 22 septembre 1795)
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Répertoire chronologique pour la période du 1 février 1791 au 6ème jour complémentaire de l'an III (1 février 1791 - 22 septembre 1795)
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1791-02-01
1 février 1791 - 6ème jour complémentaire de l'an III (1 février 1791 - 22 septembre 1795)
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1795-09-22
MC/RE/XXXII/8
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Un registre de 181 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 22,5 cm composé de deux cahiers, dont l'un est folioté par le notaire. Le registre est en bon état. Les feuillets 59 (haut), 74 (bas), 109 (haut), 144 (bas), 169 (bas), 170 (bas), 170 (bas) sont déchirés.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 1 février 1791 au 6ème jour complémentaire de l'an III (1 février 1791 - 22 septembre 1795)