Répertoire chronologique de brevets pour la période du 1er février 1791 au 19 brumaire an V (1er février 1791 - 9 novembre 1796)
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Répertoire chronologique de brevets pour la période du 1er février 1791 au 19 brumaire an V (1er février 1791 - 9 novembre 1796)
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1791-02-01
1er février 1791 - 19 brumaire an V (1er février 1791 - 9 novembre 1796)
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1796-11-09
MC/RE/XXXII/9
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Un registre de 103 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 22 cm composé de 3 cahiers dont les deux premiers ont été foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Dix pages blanches entre les feuillets 34 et 35.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique de brevets pour la période du 1er février 1791 au 19 brumaire an V (1er février 1791 - 9 novembre 1796)