Répertoire chronologique de brevets pour la période du 1er février 1791 au 19 brumaire an V (1er février 1791 - 9 novembre 1796)
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Répertoire chronologique de brevets pour la période du 1er février 1791 au 19 brumaire an V (1er février 1791 - 9 novembre 1796)
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1791-02-01
1er février 1791 - 19 brumaire an V (1er février 1791 - 9 novembre 1796)
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1796-11-09
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom des parties.
Les feuillets 35 r°à 44 v° (février-août 1791) placés en milieu de répertoire sont en fait les premiers dans l'ordre chronologique.
Aucun brevet n'a été passé entre le 23 pluviôse an II et le 21 vendémiaire an III, période à laquelle maître Tiron à été démissionnaire.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique de brevets pour la période du 1er février 1791 au 19 brumaire an V (1er février 1791 - 9 novembre 1796)