Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 5ème jour complémentaire an II (1er février 1791 - 21 septembre 1794)
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Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 5ème jour complémentaire an II (1er février 1791 - 21 septembre 1794)
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1791-02-01
1er février 1791 - 5ème jour complémentaire an II (1er février 1791 - 21 septembre 1794)
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1794-09-21
MC/RE/XXI/9
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Un registre de 206 feuillets de papier manuscrits, hauteur 30 x largeur 21 cm, composé de 5 cahiers foliotés par le commissaire nommé par le département de Paris en exécution de la loi du 14 mars 1793. Le registre n 'est pas en bon état. La reliure est à refaire. Il y a des feuillets blancs entre les parties du registre.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 5ème jour complémentaire an II (1er février 1791 - 21 septembre 1794)