Répertoire chronologique pour la période du 21 brumaire an VIII au 10 nivôse an XIV (12 novembre 1799 - 31 décembre 1805)
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Répertoire chronologique pour la période du 21 brumaire an VIII au 10 nivôse an XIV (12 novembre 1799 - 31 décembre 1805)
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1799-11-12
21 brumaire an VIII - 10 nivôse an XIV (12 novembre 1799 - 31 décembre 1805)
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1805-12-31
MC/RE/XXIII/16
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Le répertoire comporte 163 feuillets et fait partie d'un registre de 172 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 23 cm, composé de 4 cahiers dont les deux premiers sont foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Le feuillet 155 est déchiré en haut.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 21 brumaire an VIII au 10 nivôse an XIV (12 novembre 1799 - 31 décembre 1805)