Répertoire chronologique pour la période du 21 brumaire an VIII au 10 nivôse an XIV (12 novembre 1799 - 31 décembre 1805)
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Répertoire chronologique pour la période du 21 brumaire an VIII au 10 nivôse an XIV (12 novembre 1799 - 31 décembre 1805)
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1799-11-12
21 brumaire an VIII - 10 nivôse an XIV (12 novembre 1799 - 31 décembre 1805)
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1805-12-31
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Ce registre contient également les répertoires des notaires Gabriel Lantier pour l'année 1697 etAlexandre Honnet pour la période de l'an VII à l'an VIII.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 21 brumaire an VIII au 10 nivôse an XIV (12 novembre 1799 - 31 décembre 1805)