Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an VII (22 septembre 1798) au 6e jour complémentaire an XI (23 septembre 1803)
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Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an VII (22 septembre 1798) au 6e jour complémentaire an XI (23 septembre 1803)
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1798-09-22
1er vendémiaire an VII (22 septembre 1798) - 6e jour complémentaire an XI (23 septembre 1803)
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1803-09-23
MC/RE/XXXI/8
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Un registre de 172 feuillets de papier manuscrits, hauteur 28.5 x largeur 22 cm, folioté par le notaire. Le registre est dans un état moyen. Pages blanches entre les feuillets 20 et 21 et à partir du feuillet 172. Il manque les feuillets 17 à 20 (foliotation du notaire) du dernier cahier. Le feuillet 144 présente un petit trou. Quelques feuillets sont légèrement tachés.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an VII (22 septembre 1798) au 6e jour complémentaire an XI (23 septembre 1803)