Répertoire chronologique pour la période du 3 vendémiaire au 26 fructidor an XII (26 septembre 1803 au 13 septembre 1804)
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Répertoire chronologique pour la période du 3 vendémiaire au 26 fructidor an XII (26 septembre 1803 au 13 septembre 1804)
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1803-09-26
3 vendémiaire - 26 fructidor an XII (26 septembre 1803 - 13 septembre 1804)
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1804-09-13
MC/RE/XXXI/9
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Le répertoire comporte 24 feuillets et fait partie d'un registre de 230 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 25.5 cm, folioté par le notaire. Le registre est en mauvais état : la reliure est très endommagée. De nombreux feuillets sont tachés d'encre.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 3 vendémiaire au 26 fructidor an XII (26 septembre 1803 au 13 septembre 1804)