Répertoire chronologique pour la période du 25 frimaire au 4ème jour complémentaire an XII (17 décembre 1803 - 21 septembre 1804)
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Répertoire chronologique pour la période du 25 frimaire au 4ème jour complémentaire an XII (17 décembre 1803 - 21 septembre 1804)
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1803-12-17
25 frimaire - 4ème jour complémentaire an XII (17 décembre 1803 - 21 septembre 1804)
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1804-09-21
MC/RE/XXIV/13
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Le répertoire comporte 53 feuillets et fait partie d'un registre de 306 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. La reliure a été restaurée en 2004.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 25 frimaire au 4ème jour complémentaire an XII (17 décembre 1803 - 21 septembre 1804)