Répertoire chronologique pour la période du 25 frimaire au 4ème jour complémentaire an XII (17 décembre 1803 - 21 septembre 1804)
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Répertoire chronologique pour la période du 25 frimaire au 4ème jour complémentaire an XII (17 décembre 1803 - 21 septembre 1804)
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1803-12-17
25 frimaire - 4ème jour complémentaire an XII (17 décembre 1803 - 21 septembre 1804)
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1804-09-21
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre content aussi le répertoire du notaireAntoine Charpentier pour la période de l'an IX au 18 frimaire an XII.
Du 25 frimaire au 21 nivôse an XII, les actes ont été signés par les notaires-substituants Prosper Louis Léger, Sébastien Prosper Tarbé, et Antoine Jacques Massé.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 25 frimaire au 4ème jour complémentaire an XII (17 décembre 1803 - 21 septembre 1804)