Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1813 au 8 janvier 1817

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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1813 au 8 janvier 1817 
xsd:date 1813-01-02 
2 janvier 1813 - 8 janvier 1817 
xsd:date 1817-01-08 
MC/RE/XXI/12 
rdf:XMLLiteral Le répertoire comporte 221 feuillets et fait partie d'un registre de 282 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 24 cm, composé de plusieurs cahiers foliotés par le président du tribunal civil de 1ère instance du département de la Seine conformément à la loi du 25 ventôse an XI. Le registre est en bon état.  
rdf:XMLLiteral Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)  
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1813 au 8 janvier 1817 

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