Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1813 au 8 janvier 1817
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051476-c1nocdhmya4o-ffqhzgqvw2x2 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1813 au 8 janvier 1817
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1813-01-02
2 janvier 1813 - 8 janvier 1817
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1817-01-08
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Pierre Tissandier pour la période du 2 janvier 1810 au 31 décembre 1812.
Le répertoire contient les informations suivantes 1. numéro de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte ; 4. nom, prénom, adresse et désignation des biens vendus ; 5. minute ou brevet ; 6. date de l'enregistrement ; 7. prix de l'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1813 au 8 janvier 1817