Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1832 au 11 août 1838
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Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1832 au 11 août 1838
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1832-09-27
27 septembre 1832 - 11 août 1838
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1838-08-11
MC/RE/XXXII/18
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Un registre de 352 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm composé de 3 cahiers cotés et paraphés en toutes lettres par différents juges du tribunal de première instance de la Seine. Le registre est en bon état. Le feuillet 1 est cependant déchiré en plusieurs endroits. Les feuillets 70 et 353 sont également déchirés. Enfin les feuillets 68, 69 et 240 comportent des taches d'encre.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1832 au 11 août 1838