Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1832 au 11 août 1838
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Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1832 au 11 août 1838
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1832-09-27
27 septembre 1832 - 11 août 1838
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1838-08-11
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Certains actes de ce répertoire sont passés par Etienne Damaison en substitution d'Eugène Clagnier ; mais également par Eugène Clagnier en substitution de d'Etienne Damaison.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1832 au 11 août 1838