Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796)
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Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796)
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1791-10-15
15 octobre 1791 - 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796)
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1796-09-21
MC/RE/XXIV/11
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Le répertoire comporte 238 feuillets et fait partie d'un registre de 264 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37,5 x largeur 24,5 cm, composé de cahiers paginés par le notaire. Le registre est en bon état. La reliure a été restaurée en 2004.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796)