Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051538-c1nojrbzjbao--evpcexotuiu6 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796)
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1791-10-15
15 octobre 1791 - 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796)
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1796-09-21
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJean
Antoine Dosfant de février à octobre 1791.
Le répertoire comporte 2 parties: les minutes et les brevets et contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte; 2. date du jour ; 3. nom et prénom des parties .
Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796)