Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796)

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051538-c1nojrbzjbao--evpcexotuiu6 an entity of type: RecordResource

Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796) 
xsd:date 1791-10-15 
15 octobre 1791 - 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796) 
xsd:date 1796-09-21 
rdf:XMLLiteral Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)  
rdf:XMLLiteral Le registre contient aussi le répertoire du notaireJean Antoine Dosfantde février à octobre 1791. Le répertoire comporte 2 parties: les minutes et les brevets et contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte; 2. date du jour ; 3. nom et prénom des parties .  
Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796) 

data from the linked data cloud