Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 21 pluviôse an II (9 février 1794)
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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 21 pluviôse an II (9 février 1794)
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1790-01-02
2 janvier 1790 - 21 pluviôse an II (2 janvier 1790 - 9 février 1794)
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1794-02-09
MC/RE/XXIII/14
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Un registre de 335 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33,5 x largeur 22 cm jusqu'au feuillet 316, et hauteur 30 x 22 cm à partir du feuillet 317.Il comporte 5 parties : la première est paginée en toutes lettres de 1 à 308 ; la deuxième est paginée en toutes lettres de 1 à 174 ; la troisième est foliotée de 1 à 49 ; la quatrième partie est paginée de 1 à 71 ; la cinquième partie est foliotée de 1 à 17. Le registre est en assez mauvais état et en partie dérelié. Les feuillets 113, 269 à 272 sont déchirés.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 21 pluviôse an II (9 février 1794)