Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 21 pluviôse an II (9 février 1794)
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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 21 pluviôse an II (9 février 1794)
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1790-01-02
2 janvier 1790 - 21 pluviôse an II (2 janvier 1790 - 9 février 1794)
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1794-02-09
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes :1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. date du jour
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 21 pluviôse an II (9 février 1794)