Répertoire chronologique pour la période du 28 fructidor an VIII au 19 septembre 1814 (15 septembre 1800 - 19 septembre 1814)
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Répertoire chronologique pour la période du 28 fructidor an VIII au 19 septembre 1814 (15 septembre 1800 - 19 septembre 1814)
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1814-09-19
28 fructidor an VIII - 19 septembre 1814 (19 septembre 1814 - 19 septembre 1814)
MC/RE/XI/17
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Un registre de 592 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 cm x largeur 24 cm folioté par le notaire. Le registre est en bon état mais les ff° 253, 265, 271, 378, 426, 491, 492 sont déchirés.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 28 fructidor an VIII au 19 septembre 1814 (15 septembre 1800 - 19 septembre 1814)