Répertoire chronologique pour la période du 24 germinal an XII au 1er jour complémentaire an XIII (14 avril 1804 - 18 septembre 1805)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/051801-c1ufz9enhcqw--i3b3ycwc9qn4-i1 an entity of type: Instantiation
Répertoire chronologique pour la période du 24 germinal an XII au 1er jour complémentaire an XIII (14 avril 1804 - 18 septembre 1805)
xsd:date
1804-04-14
24 germinal an XII - 1er jour complémentaire an XIII (14 avril 1804 - 18 septembre 1805)
xsd:date
1805-09-18
MC/RE/XIV/11
rdf:XMLLiteral
Un répertoire de 28 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, foliotés par le notaire et qui fait partie d'un registre de 309 feuillets. Le registre est dans un état moyen. La reliure est à refaire. Le feuillet 298 est déchiré. Il y a 2 pages blanches barrées entre les feuillets 298 et 299.
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 24 germinal an XII au 1er jour complémentaire an XIII (14 avril 1804 - 18 septembre 1805)