Répertoire chronologique pour la période du 24 germinal an XII au 1er jour complémentaire an XIII (14 avril 1804 - 18 septembre 1805)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051801-c1ufz9enhcqw--i3b3ycwc9qn4 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 24 germinal an XII au 1er jour complémentaire an XIII (14 avril 1804 - 18 septembre 1805)
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1804-04-14
24 germinal an XII - 1er jour complémentaire an XIII (14 avril 1804 - 18 septembre 1805)
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1805-09-18
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Louis Coupery pour la période du 1er pluviôse an II au 21 germinal an XII (20 janvier 1794 - 11 avril 1804).
Le répertoire contient les informations suivantes sur 7 colonnes encadrées: 1. numéro dans le répertoire; 2. dates des actes; 3. dénominations des actes a) minutes, b) brevets; 4. noms, prénoms des parties; 5. Relation de l'enregistrement: a) dates, b) droits.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 24 germinal an XII au 1er jour complémentaire an XIII (14 avril 1804 - 18 septembre 1805)