Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 31 décembre 1792
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Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 31 décembre 1792
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1791-02-01
1er février 1791 - 31 décembre 1792
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1792-12-31
MC/RE/XV/13
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Un registre de 107 feuillets de papier manuscrits, hauteur 42 cm x largeur 27 cm, paginés en toutes lettres par le notaire. Le registre est en bon état ; le f°12 est détaché ; pages blanches bâtonnées aux feuillets 55 v°, 56 r°.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 31 décembre 1792