Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 31 décembre 1792
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Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 31 décembre 1792
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1791-02-01
1er février 1791 - 31 décembre 1792
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1792-12-31
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nom de la première partie; 2. nature de l'acte; 3. nom des autres parties; 3. date du jour.
Les actes contenus dans ce répertoire figurent également dans le répertoire XV/14.
Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 31 décembre 1792