Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1788 au 15 prairial an II (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)
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Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1788 au 15 prairial an II (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)
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1788-09-27
27 septembre 1788 - 15 prairial an II (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)
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1794-06-03
MC/RE/XVI/10
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Un registre de 306 feuillets de papier manuscrits, hauteur 38,5 x largeur 23 cm, composé de 2 cahiers dont le premier est paginé par le notaire de 1 à 467. Le registre est en bon état, mais quelques feuillets présentent des déchirures. De nombreuses pièces de papier collées peuvent gêner la lecture. 3 pages blanches entre les feuillets 233 et 234.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1788 au 15 prairial an II (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)