Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1788 au 15 prairial an II (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)
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Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1788 au 15 prairial an II (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)
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1788-09-27
27 septembre 1788 - 15 prairial an II (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)
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1794-06-03
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : nature de l'acte ; nom, prénom des parties ; date du jour.
On trouve à la fin du répertoire une liste complémentaire d'actes et un état des minutes manquantes lors du récolement.
Répertoire chronologique pour la période du 27 septembre 1788 au 15 prairial an II (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)