Répertoire chronologique pour la période du 3 novembre 1813 au 27 juin 1816

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Répertoire chronologique pour la période du 3 novembre 1813 au 27 juin 1816 
xsd:date 1813-11-03 
3 novembre 1813 - 27 juin 1816 
xsd:date 1816-06-27 
MC/RE/XXVI/20 
rdf:XMLLiteral Le répertoire comporte 117 feuillets et fait partie d'un registre de 403 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 24 cm, composé de 5 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Le feuillet 326 est légèrement déchiré.  
rdf:XMLLiteral Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)  
Répertoire chronologique pour la période du 3 novembre 1813 au 27 juin 1816 

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