Répertoire chronologique pour la période du 3 novembre 1813 au 27 juin 1816
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Répertoire chronologique pour la période du 3 novembre 1813 au 27 juin 1816
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1813-11-03
3 novembre 1813 - 27 juin 1816
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1816-06-27
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Marc Colin pour la période du 13 décembre 1810 au 2 novembre 1813.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 3 novembre 1813 au 27 juin 1816